Hélène Gisserot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Gisserot, née Velluz (Hélène)
procureure générale honoraire près la Cour des comptes. Grand officier du 21 janvier 2008
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
A la dignité de grand'croix
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Grand'croix"
élévation
15 Mai 201415/05/2014
De: Gisserot, née Velluz (Hélène)
procureure générale honoraire près la Cour des comptes. Commandeur du 9 octobre 2003
Objet:
à compter de la date de réception dans leur dignité
A la dignité de grand officier
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="2003-10-09"
élévation
24 Avril 201124/04/2011
De: Hélène GISSEROT
Objet:
personnalité qualifiée au sein du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
au titre du 10° de l'article R. 14-10-2 du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 200909/10/2009
De: Hélène Gisserot
assure la présidence du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Hélène Gisserot
Objet:
membres du comité d'éthique du ministère des affaires étrangères
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 200816/01/2008
De: Gisserot, née Velluz (Hélène)
procureure générale honoraire près la Cour des comptes. Commandeur du 22 juin 1999
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
A la dignité de grand officier
ordre_merite
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1999-06-22"
élévation
08 Mai 200708/05/2007
De: Gisserot (Hélène)
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
présidente du jury du troisième concours d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2005
Groupe:
ecole
president
désignation
24 Mai 200524/05/2005
De: Gisserot (Hélène)
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
présidente du jury du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2005
Groupe:
ecole
president
désignation
24 Mai 200524/05/2005
De: Gisserot (Hélène)
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
présidente du jury du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2005
Groupe:
ecole
president
désignation
24 Mai 200524/05/2005
De: Hélène Gisserot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
procureure générale près la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2005-05-12"
cour_comptes
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
10 Mai 200510/05/2005
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
12 Avril 200512/04/2005
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes. Commandeur de la Légion d'honneur du
9 octobre 2003
Objet:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Gisserot, née Velluz (Hélène)
procureur général près la Cour des comptes. Officier du 3 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-07-03"
promotion
20 Avril 200320/04/2003
De: Hélène Gisserot
procureure générale près la Cour des comptes
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
29 Mars 200329/03/2003
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission chargée de mener une réflexion sur le statut pénal du Président de la République
Groupe:
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application
des articles 2 et 3 du décret n° 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
04 Avril 200204/04/2002
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes, officier de la Légion d'honneur du
8 juin 1995
Objet:
membres du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur
Groupe:
nomination
18 Novembre 200118/11/2001
De: Gisserot (Hélène)
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
1o Au titre de la 3e catégorie
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Hélène Gisserot
procureure générale près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
24 Février 200124/02/2001
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
15 Mars 200015/03/2000
De: Gisserot (Hélène)
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
26 Mai 199926/05/1999
De: Gisserot, née Velluz (Hélène)
procureur général de la Cour des comptes. Officier du 10 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-10"
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
12 Juin 199812/06/1998
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
18 Février 199718/02/1997
De: Gisserot (Hélène)
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de la Fondation nationale des sciences politiques
1o Au titre de la 3e catégorie
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199618/07/1996
De: Gisserot (Hélène)
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
22 Mars 199622/03/1996
De: Gisserot, née Velluz (Hélène)
procureur général près la Cour des comptes. Chevalier du 14 avril 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'économie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-14"
promotion
16 Avril 199516/04/1995
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
composition
23 Mars 199523/03/1995
De: Hélène Gisserot
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
procureur général près la Cour des comptes
Remplace:M. Jean Raynaud
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Procureur"
nomination
06 Juin 199306/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.